Skip to Main Content
RN Grand Est
MENUMENU
  • Vos élus
  • Nos publications
    • La Lettre du groupe
    • Tribunes
    • Travaux d'Assemblée
      • Questions écrites
      • Questions orales
      • Voeux
      • Motions
      • Amendements
  • Communiqués
  • Actualité
    • Toutes l'actualité
    • Revue de presse
  • Vidéos
  • Nous contacter
MENUMENU
  • Vos élus
  • Nos publications
    • La Lettre du groupe
    • Tribunes
    • Travaux d'Assemblée
      • Questions écrites
      • Questions orales
      • Voeux
      • Motions
      • Amendements
  • Communiqués
  • Actualité
    • Toutes l'actualité
    • Revue de presse
  • Vidéos
  • Nous contacter
27 Nov 2020

Amendement en faveur de la simplification de la prise en charge des loyers des commerces de proximité par la Région

par RN Grand Est | Classé dans : Amendements | 0

Partager :

  • Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)
  • Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)
  • Cliquer pour imprimer(ouvre dans une nouvelle fenêtre)

Articles similaires

Commission Développement économique, Covid19, Virginie Joron

Articles similaires

Amendement : élargir la liste des bénéficiaires de l’aide aux points de vente individuels non-gérés par des exploitants agricoles.
22 décembre 2017

Amendement présenté par Frédéric Fabre, élu du groupe Front National - Bleu Marine - Grand...

RN Grand Est22 décembre 2017
Amendement visant à inclure une clause de remboursement des aides régionales pour les grandes entreprises
17 mai 2019

Amendement déposé par Hombeline du Parc pour le groupe Rassemblement National Alsace Champagne-Ardenne Lorraine. Exposé...

RN Grand Est17 mai 2019
Amendement pour une baisse de la TICPE Régionale
12 novembre 2020

Amendement déposé par Christian Zimmermann pour le Groupe Rassemblement National Alsace Champagne-Ardenne Lorraine. Exposé des...

RN Grand Est12 novembre 2020
Amendement au règlement fixant les modalités d’organisation du transport scolaire
28 mars 2019

Amendement visant à intégrer dans le dispositif des transports scolaires les établissements hors contrat, les...

RN Grand Est28 mars 2019
Amendement de Christian Zimmermann qui propose la création d’un Fonds régional d’urgence pour l’emploi
10 juillet 2020

Amendement déposé lors de la Séance Plénière du 9 juillet 2020 par Christian Zimmermann (Jean...

RN Grand Est10 juillet 2020
Amendement : création d’une aide à l’acquisition de terres agricoles pour les installant
22 décembre 2017

Amendement présenté par Frédéric Fabre, élu du groupe Front National - Bleu Marine - Grand...

RN Grand Est22 décembre 2017

Rechercher un article

Articles récents

  • Insécurité à Strasbourg, une autre lecture 5 janvier 2021
  • Comment la Collectivité Européenne d’Alsace (CEA) enterre l’Alsace 5 janvier 2021
  • Le RN Grand Est veut un moratoire sur les projets éoliens 20 décembre 2020
  • Des investissements, pas de Plan Marshall 18 décembre 2020
  • Le groupe Rassemblement National propose un moratoire concernant les projets éoliens dans le Grand Est 18 décembre 2020
  • Motion : Chevaux, poneys et bovins mutilés, il faut réagir et protéger les propriétaires d’équidés 18 décembre 2020

Catégories

  • Actualité
  • Amendements
  • Commission permanente
  • Communiqués
  • Motions
  • Propositions de dispositif
  • Questions écrites
  • Questions orales
  • Revue de presse
  • Séance plénière
  • Travaux d'Assemblée
  • Tribunes
  • Vidéo
  • Voeux

Sur Facebook

Groupe Rassemblement National - Région Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
Follow @v_joron
Mes Tweets
Follow @rn_grandest
Mes Tweets
Follow @mlp_officiel
Mes Tweets
  • Nous contacter

© 2021 RN Grand Est